Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site neodechets.fr est édité par la société XNEO,
SAS au capital de 167.600,00€ ,
Siège social : 57 rue de Charleroi - 98800 Nouméa - Nouvelle-Calédonie,
SIRET : 1 641 174
RCS : 1 641 174
Responsable de la publication : Nicolas Dewynter
Email : [email protected]

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :
ICODIA
Adresse : 22 rue de l'Erbonière - 35510 Cesson Sévigné - France
Téléphone : +33 (0)2 30 96 40 59

3. Propriété intellectuelle

Le site neodechets.fr, ainsi que l’ensemble de ses contenus (textes, images, graphismes, logo, vidéos, architecture, base de données, etc.) sont la propriété exclusive de XNEO ou de ses partenaires, et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

4. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les utilisateurs du site disposent des droits suivants : accès, rectification, suppression, opposition et portabilité des données les concernant.
Les données collectées via le site sont destinées exclusivement à l’usage de XNEO dans le cadre de la gestion de la relation client et ne seront en aucun cas cédées à des tiers sans consentement préalable.
Pour toute demande relative à vos données personnelles, contactez : [email protected].

5. Cookies

Le site neodechets.fr utilise des cookies à des fins de mesure d’audience et de bon fonctionnement du site.
En naviguant sur le site, vous acceptez l’utilisation de ces cookies. Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences via les paramètres de votre navigateur.

6. Responsabilité

L’éditeur met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations fiables et vérifiées. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou d’une absence de disponibilité des informations.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa seule responsabilité.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux français.